Section 01
Acceptation et Utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site immédiatement.
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Section 02
Portée des Services
Les services offerts par Model Authorship sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
Core Terms
The following operational clauses describe practical conditions that apply to service use, order handling, billing references, and account actions. Please review each clause carefully and contact us if you need clarification before proceeding.
03
Paiements et Conditions Commerciales
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et les conditions de paiement.
04
Conditions Commerciales Générales
Les conditions commerciales peuvent être sujettes à des modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions en vigueur.
Internal Conditions & Use Limits
Tous les contenus et matériaux présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Clause Reference
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus et matériaux présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause Reference
Clause de Non-Responsabilité
Model Authorship ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Legal Summary
Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Droit Applicable et Litiges
WIPOLes présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Contact et Mises à Jour
HCCHPour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.